Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) TLM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TLM domicilié(e) ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLM domicilié(e) ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France.
La marque OUTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TLM S.A. - ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France - SIREN 313701385
TLM - ROUTE DE MONTLUCON,03410 PREMILHAT - 03410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica et dallages en ces matières, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols ; tentures murales, non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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